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Action territoriale > Vie régionale

Dans le Rhône, un fort intérêt pour la Spl

Vendredi 16 septembre, à la Maison du Fleuve Rhône à Givors, la Fédération des Epl de Rhône-Alpes (FEDERA) et l'Association des Maires du Rhône ont co-organisé une matinée d'information sur la Société publique locale : création, caractéristiques et atouts. Une rencontre particulièrement réussie puisque pas moins de 40 élus, maires, adjoints et présidents d'EPCI étaient présents.

publié le 19.09.2011


Action territoriale > Vie régionale

A Vence (06), la Commission Aménagement-Immobilier fait le plein

La Commission Aménagement-Immobilier de la Fédération des Epl de Paca s'est réunie à Vence le 16 septembre, à l'invitation de la Sem de Vence. Une rencontre réussie puisque plus de 40 personnes étaient présentes, et les interventions nombreuses et de qualité.

publié le 19.09.2011


Communiqué de presse >

« Entreprises publiques locales : Sem, Spla, Spl »

La Fédération des Entreprises publiques locales (FedEpl), DS Avocats et Wolters Kluwer France annoncent la parution de l'ouvrage « Entreprises publiques locales : Sem, Spla, Spl » par Jean-François Bizet, aux éditions Lamy Axe Droit.

publié le 13.09.2011


Communiqué de presse >

La Fédération des Epl se réjouit du retrait de la hausse de la TVA sur les parcs à thème

L'Assemblée nationale et le Gouvernement ont confirmé hier le retrait de la mesure controversée du relèvement de la TVA de 5,5 à 19,6 % sur les droits d'entrée des parcs à thème. Une issue qui satisfait la Fédération des Epl et les 50 parcs qu'elle représente.

publié le 07.09.2011


Communiqué de presse >

TVA sur les parcs à thème : La FedEpl salue la position de la commission des finances de l'Assemblée

Les députés réunis hier en commission des finances de l'Assemblée nationale ont adopté à l'unanimité un amendement destiné à annuler la mesure du plan de réduction des déficits publics visant à relever de 5,5 % à 19,6 % la TVA sur les droits d'entrée des parcs à thème.

publié le 01.09.2011


Congrès des Epl > Congrès des Epl

Rendez-vous au Congrès des Epl à Tours les 19 et 20 octobre prochain

Le thème " Anticiper, innover et mutualiser au service de l'action publique locale ", moteur de la pérennité et du développement de toutes les Entreprises publiques locales sera placé au coeur des débats.

publié le 26.08.2011


Carnet >

Michel Pelieu représente la FedEpl au Conseil national de la montagne.

Par décret en date du 1er août 2011, Michel Pelieu, président du conseil général des Hautes-Pyrénées et maire de Loudenvielle, a été nommé représentant de la Fédération des Epl au Conseil national de la montagne en remplacement de Pierre Lestas.

publié le 24.08.2011


Veille juridique > Aménagement

Sortie du Guide sur les concessions d'aménagement

Le MEDDTL vient enfin de diffuser sur son site le Guide relatif aux procédures de mise en concurrence des aménageurs dans le cadre d'une concession.

publié le 21.07.2011


Action territoriale > Vie régionale

La FedEpl IDF se félicite de l'adoption par le Parlement du lissage de la hausse de la RCB

La Fédération régionale des Epl Ile-de-France, qui a défendu cette proposition, approuve l'adoption par le Parlement, le 6 juillet dernier dans le cadre du collectif budgétaire, de l'amendement visant à étaler sur trois ans l'augmentation des tarifs de la redevance pour création de bureaux.

publié le 20.07.2011


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