Dans le cadre de cette publication, les géographes de l’Ecole d’urbanisme de Paris, Daniel Béhar et Aurélien Delpirou, proposent de penser la décentralisation autrement et se montrent favorables au renforcement de la coopération entre les acteurs territoriaux.
Avoir une autre vision des territoires et de leurs habitants
Quelques années après les entrées en vigueur des lois Maptam et NOTRe, Daniel Béhar et Aurélien Delpirou invitent à ne plus concevoir le territoire français « comme un simple jeu d’emboîtement d’échelles, du niveau local au niveau national ». S’appuyant sur l’exemple du Grand Paris et sur la difficulté d’administrer une zone aussi interdépendante, ils mettent en évidence la mobilité croissante des Français et les différents usages qu’ils ont des services publics, qu’aucun découpage administratif ne peut appréhender de manière complète. Une nouvelle vision des relations entre les territoires est proposée dans cette perspective.
Repenser le rôle de l’Etat et des collectivités territoriales
Pour répondre au sentiment de confiscation démocratique, les deux géographes appellent à donner davantage de pouvoirs politiques aux collectivités territoriales et à leur octroyer une véritable capacité d’agir sur les défis auxquels elles sont confrontées. Ils proposent de réunir les différents échelons de collectivités en deux blocs, un bloc local regroupant communes et intercommunalités et un bloc intermédiaire articulant départements et régions, et de supprimer les règles de partage des compétences héritées des lois antérieures. Ces deux blocs seront invités à définir entre eux des « contrats de territoire » déterminant les orientations politiques à suivre ensuite, tandis que l’Etat serait cantonné à garantir la solidarité verticale et veillerait à ce que les acteurs locaux coopèrent.
Renforcer la coopération entre les acteurs territoriaux
Les deux auteurs du rapport publié par Terra Nova suggèrent de mettre fin à la politique de la ville et aux contrats de plan Etat/région et conviennent de charger les collectivités territoriales de la responsabilité d’identifier les enjeux majeurs de leur territoire et d’y apporter des réponses au côté de tous les acteurs concernés. Dans cette optique, il s’agirait de conditionner l’obtention de financements d’Etat à une coopération entre les différents acteurs locaux. L’intercommunalité endosserait en outre la responsabilité des liens territoriaux et pour renforcer sa légitimité aurait une gouvernance partagée entre un organe exécutif chargé du pilotage des politiques communautaires et un organe délibératif composé de membres issus des conseils municipaux.
