Une occasion unique de découvrir les Epl italiennes
Depuis plusieurs années, la Fédération propose à ses Epl de découvrir comment le modèle de l’économie mixte est répliqué en Europe. Comme exposé dans le Panorama des Epl en Europe publié par la FedEpl en 2021, ce mode de gestion du service public au niveau local existe dans la grande majorité des Etats membres de l’Union européenne.
Deuxième pays comptant le plus grand nombre d’Epl dans toute l’Europe – après l’Allemagne et ses plus de 8.000 Stadtwerke, l’Italie est forte de ses 4.350 Epl qui sont à la pointe de la gestion publique locale. Détenues partiellement ou totalement par des collectivités territoriales, et en grande majorité à l’échelon communal, il est possible de recenser trois types d’Epl :
- Les entreprises in-house (Spl), dont les autorités locales sont actionnaires à 100 % et qui se voient confier la prestation de services.
- Les entreprises à capital mixte, qui correspondent en droit européen au partenariat public-privé institutionnalisé (SemOp), qui font l’objet d’une mise en concurrence unique et simultanée pour l’attribution du marché et pour le choix du partenaire privé.
- Les entreprises entièrement privées, qui étaient à l’origine complètement publiques avant de connaître une vague de privatisation au cours des dernières années. Certaines d’entre elles sont même cotées en Bourse.
Leurs activités couvrent les secteurs traditionnels de la gestion locale (énergie, eau, transports, aménagement, tourisme), mais aussi des secteurs plus atypiques par rapport à leurs voisins européens, tels que les hôpitaux, les pharmacies et même les laiteries ; c’est pourquoi elles bénéficient de conventions collectives spécifiques. Elles ont également des participations indirectes dans de nombreux organismes et PME locales qui font de la gestion de réseaux, du développement d’infrastructures, ou encore de la promotion touristique.
Il existe ainsi deux grands réseaux d’Epl en Italie : les secteurs très concurrentiels (eau, déchets, énergie) qui sont rassemblés dans Utilitalia, tandis que les autres organismes ont constitué leurs propres réseaux, tels que Federculture (culture), AsstrA (transports), FIASO (secteur sanitaire et hospitalier) et Federcasa (logement social).
Un programme riche et varié
Le voyage d’étude se déroulera donc cette année à Milan, du 29 septembre au 2 octobre prochain. Pour cette découverte des Epl milanaises, la délégation visitera plusieurs sites :
- Un site de tri des emballages plastiques de l’Epl de gestion des déchets Amsa ;
- Une station d’épuration d’eau du Gruppo Cap, Epl de gestion du service hydrique de la région métropolitaine de Milan ;
- Une station de bus électriques de ATM, l’Epl des transports publics milanais.
En outre, nous aurons l’occasion d’échanger avec :
- L‘ARERA, l’Autorité de gestion de Régulation de l’énergie, de l’eau et des déchets ;
- La Direction de l’aménagement urbain et de la planification stratégique de la municipalité de Milan.
Ces visites techniques seront aussi couplées avec des visites plus touristiques au choix, parmi lesquelles on retrouve une visite du Dôme de Milan, du musée d’art moderne Triennale, mais aussi de la Pinacothèque de Brera, du théâtre de La Scala et du musée Bagatti Valsecchi.
La FedEpl invite tous les dirigeants d’Epl intéressés par ce voyage à se manifester en remplissant dès que possible le formulaire de pré-inscription en ligne. Pour réserver définitivement sa place, toute personne préinscrite devra envoyer un bulletin d’inscription dûment complété à Anne Trecan (a.trecan@lesepl.fr).
