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Rencontre Epl / Epf : des collaborations variées appelées à se développer

Publié le 20 octobre 2023

La FedEpl, l’Association nationale des établissements publics fonciers locaux et le réseau des Epf d’Etat ont organisé le 18 octobre une journée de rencontres inédite dans les locaux de la FedEpl sur le thème de leurs collaborations. La complexité des enjeux fonciers auxquels sont confrontés les collectivités territoriales met en évidence l’importance des collaborations entre les opérateurs publics locaux que sont les Epl et les Epf.

Les collaborations entre les Epl d’aménagement et les Epf, qu’ils relèvent de l’Etat ou des collectivités locales, sont aujourd’hui très répandues. Elles prennent diverses formes plus ou moins intégrées. Elles peuvent être totalement informelles et prennent souvent la forme d’une coordination le plus en amont possible des projets pour définir une stratégie foncière permettant la mise en œuvre du projet dans des délais et à des coûts de maîtrise foncière contrôlés. C’est ce qu’ont démontré la Spl territoire d’Innovation et l’Epfl de l’Ain avec le projet de centre-ville de Chevry. La collaboration peut être plus formalisée, par une convention de partenariat, comme en Bourgogne Franche Comté, et encore plus intégrée en se concrétisant au sein d’une filiale commune, dédiée à la réserve foncière de long terme comme c’est le cas par exemple de la Foncière Commune, ou à la redynamisation des centralités comme l’ont démontré Breizhcité et la Foncière des Pyrénées Atlantique.

D’autres cas ont été présentés pour illustrer en quoi des modalités de collaboration plus ou moins complexes et innovantes entre une Epl d’aménagement et un Epf sont des facteurs déterminants pour réaliser des projets, en matière d’implantation industrielles notamment, à Béziers ou à Rochefort par exemple.

Dans les tous les cas, les Epf et les Epl ont démontré leur capacité à inventer des modalités d’intervention adaptées aux particularités de chaque contexte territorial. Les échanges ont également mis en évidence le rôle central que jouent les collectivités territoriales dans le succès de ces collaborations et leur capacité à définir d’abord et partager ensuite une stratégie foncière claire pour permettre aux acteurs de leur action foncière d’intervenir le plus efficacement possible.

Un ouvrage à paraître début 2024 prolongera cette journée de rencontres.

Un grand merci à l’Association nationale des Epfl et au Réseau des Epf d’Etat pour leur contribution déterminante à l’organisation de ces rencontres ainsi qu’à tous les intervenants et au Lifti pour leur participation.

Par Olivier TOUBIANA
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