Renouveler son contrat de DSP mobilise des connaissances pluridisciplinaires et nécessite de respecter les étapes d’un calendrier précis. La FedEpl a pensé ce mémo stratégique comme un outil opérationnel permettant au dirigeant d’Epl et à ses équipes de visualiser rapidement les points essentiels à aborder, aussi bien en termes juridiques que financiers ou organisationnels, de N-5 jusqu’au dernier trimestre précédant l’échéance du renouvellement de contrat.
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Délégation de service public – Les étapes du renouvellement de votre contrat de DSP
Panorama des Epl engagées dans la transition énergétique
Aujourd’hui, on compte près de 600 des Epl existantes impliquées dans les questions de la transition énergétique. 128 d’entre elles se développent ainsi dans le secteur de l’énergie comme activité principale. La Fédération a souhaité renforcer la connaissance et la visibilité de l’action des Epl dans la transition énergétique auprès des collectivités territoriales et des différents acteurs publics et privés en publiant un panorama dédié.
L’exécution « dégradée » des délégations de service public dans le cadre de la crise sanitaire
État du droit et bonnes pratiques.
Accélérer la transition énergétique avec les Epl
Le guide Accélérer la transition énergétique avec les Entreprises publiques locales (Epl) fournit aux élus locaux les clés nécessaires à la mise en oeuvre d’un projet d’énergies renouvelables. Toutes les phases du projet sont abordées, de sa conception à son financement. Le guide est enrichi de nombreux témoignages.
L’ouvrage est le fruit d’un partenariat entre la Fédération des Epl, la Scet – filiale de la Caisse des dépôts et l’entreprise Sergies.
Groupements et groupes d’Epl
Ce guide présente un décryptage des options et types de montages au service du développement du territoire, illustrés à travers 14 exemples de coopérations et de mutualisation d’Epl.
Smart city, Smart Grid, en route vers les smart Epl
Dans le prolongement des travaux menés entre 2015 et 2016 par la Fédération des Epl, cette édition conclut le volet précédent et propose des recommandations aux Epl pour construire une « stratégie data » et traduire les obligations réglementaires en opportunités de développement au service des smart cities.
Smart city, Smart Grid, les défis numériques des Epl
Fruit des travaux du groupe de travail « Smart cities, smart grids » menés entre 2015 et 2016 par la Fédération des Epl, cette édition présente un état des lieux sur l’usage de ces nouveaux concepts et technologies. A partir d’exemples révélateurs dans différents secteurs d’activité (aménagement, énergie, transport, etc.), elle décrit les différents outils ou projets participant dorénavant à la gestion des services publics et des missions confiées aux Epl.
Entreprises publiques locales, une réponse globale
Le guide met en lumière les Epl qui ont adopté un positionnement d’opérateur multi-activités, intervenant sur un périmètre d’activités étendu : développement touristique, politique de mobilité, aménagement et développement économique territorial… Alors que les Epl évoluent pour répondre aux attentes des collectivités, ce document présente une stratégie de développement possible pour l’ensemble des Epl, qu’elles soient Sem ou Spl.